Question : Quelles sont les conditions et le taux d’imposition de la Zakât ?

Question :
Quelles sont les conditions et le taux pour les biens auxquels la Zakât s’applique ?

Réponse :

1. Selon ce qui ressort des fatwas émises par les juristes, la Zakât s’applique à neuf choses : Le blé, l’orge, les dattes, les raisin secs, l’or, l’argent, le chameau, le bœuf/la vache, le mouton.Si quelqu’un détient l’un de ces neuf biens, il doit en verser une partie comme Zakât, s’il remplit les conditions mentionnées ci-après.[01]

2. Le paiement de la Zakât n’est obligatoire que lorsque :
A-la quantité du bien possédé atteint la limite imposable prescrite.[02]

B-Son propriétaire doit être majeur et libre et avoir toutes ses facultés mentales.[03]

C-Le propriétaire doit pouvoir disposer de ces biens.[04]

D-En ce qui concerne le bœuf, le chameau, le mouton, l’or et l’argent, une période d’onze mois doit s’écouler. Et en début du douzième mois, la Zakât s’y applique. Quant à l’année fiscale suivante, elle commence après la fin du douzième mois.[05]

E-Le paiement de la Zakât sur l’or et l’argent ne devient obligatoire que lorsqu’ils se présentent sous la forme de pièces frappées et utilisées dans diverses transactions. Toutefois, la Zakât doit être payée sur ces deux métaux même si les traces de la frappe sur les pièces sont effacées.[6]

F-Le paiement de la Zakât sur l’or et l’argent ne devient obligatoire que lorsque quelqu’un en possède la quantité imposable pendant une période de 11 mois consécutifs au moins. Donc, au cas où leur quantité descendrait au-dessous de la limite à tout moment pendant la période des 11 mois, il n’est pas obligatoire d’en payer la Zakât.[07]

3. Le taux d’imposition des biens mentionnés ci-dessus :

A-La quantité imposable de blé, d’orge, de dattes et de raisins secs : la Zakât du blé, de l’orge, des dattes et des raisins secs devient obligatoires dès que la quantité possédée atteint environ 847 kg.[08] Dans ce cas, si ces produits dans l’ensemble ont été irrigués par la pluie ou une rivière, on prélève les un dixième. Et si dans la majeure partie ils ont été arrosés avec l’eau de puits la Zakât s’applique sur les un vingtième. Et s’ils ont été irrigués communément par les deux sources, on prélève les trois quarantième comme Zakât.[09]

B-Le nombre imposable de chameaux : Il y a plusieurs taux d’imposition : Pour cinq chameaux il faut donner un mouton comme Zakât . Tant que les chameaux n’atteignent pas ce nombre, la Zakât ne s’y applique pas. Et après cela pour chaque groupe de cinq chameaux un mouton s’ajoute. Jusqu’à ce que le nombre de chameaux atteigne 26. Alors pour 26 chameaux, il va falloir donner comme Zakât un chameau qui a abordé sa deuxième année de vie.[10]

C-Le nombre imposable de bœufs/vaches est de trente têtes. Et pour trente têtes il faut prévoir un veau (mâle par précaution obligatoire) qui a amorcé sa deuxième année. Et si le nombre de bœuf atteint 40, sa Zakât équivaut à un veau femelle qui vient d’entrer dans sa troisième année de vie. Si le troupeau atteint 60 têtes, il faut donner deux veaux (sexe non précisé) qui viennent d’aborder leur deuxième année de vie.[11]

D-Le nombre imposable de moutons : quarante moutons égale un mouton pour la Zakât . Et tant que le nombre de moutons n’atteint pas 40, la Zakât ne s’y applique pas. Quand le nombre de têtes atteint 121 on doit donner deux moutons comme Zakât. Le troisième nombre imposable est de 201 : il faut mettre trois moutons de côté pour la Zakât . Au-delà de ce nombre il faut procéder par taux de cent par cent et donner un mouton (ou payer son prix) pour chaque cent tête.[12]

Concernant le paiement de la Zakât sur les chameaux, les vaches et les moutons, il y a deux conditions supplémentaires qui s’ajoutent aux conditions normalement requises pour l’imposition :
1-L’animal ne doit pas avoir travaillé durant toute l’année.
Mais [par précaution], le prélèvement de la Zakât est imposable sur l’animal, s’il est mené à travailler pendant un ou deux jours, durant toute l’année.
2-L’animal doit avoir brouté en pleine nature (dans la jungle ou dans les prés libres) toute l’année. Donc, au cas où il était nourri avec de l’herbe coupée ou arrachée, ou de l’herbe poussant dans une ferme appartenant au propriétaire ou à un autre, la Zakât ne sera pas imposé sur cet animal, Mais si l’animal s’est nourri lui-même pendant un ou deux jours avec de l’herbe de la ferme de son propriétaire, [par précaution], la Zakât s’y applique.
[13]

E-Les quantités imposables d’or possédé : il y en a deux : La première est de 20 mithqâl légaux (un mithqâl est égal à 18 pois chiches. Ainsi, lorsqu’on possède une quantité d’or égale à 20 mithqâl légaux (15 mithqâl courants), et que les autres conditions requises pour l’imposabilité sont réunies, on doit payer 1/40 de cet or (soit, pour 20 mithqâl légaux, l’équivalent du poids de 9 pois chiches), à titre de Zakât. Si cette quantité n’est pas atteinte, on n’est pas obligé d’en payer la Zakât.
La deuxième quantité est de 4 mithqâl légaux (soit 3 mithqâl courants), ce qui veut dire que si une quantité supplémentaire de mithqâl courants s’ajoute à l’autre quantité imposable de 15 mithqâl courants d’or, on doit payer la Zakât sur la totalité de la quantité possédée (soit 18 mithqâl courants) à raison de 2,5%. Mais si la quantité supplémentaire est inférieure à 3 mithqâl courants, on n’a pas l’obligation de payer la Zakât sur la quantité supplémentaire. La même règle s’applique chaque fois qu’une nouvelle quantité supplémentaire s’ajoute à la première quantité imposable.
[14]

F-Les quantités imposables d’argent possédé :la première est de 105 mithqâl courants. Donc, au cas où la quantité d’argent qu’on possède atteint cette première limite, et que les autres conditions requises pour l’imposition sont remplies, on doit payer 2,5% de cet argent (soit 2 mithqâl et 15 pois chiches) à titre de Zakât. La seconde quantité imposable d’argent possédé est de 21 mithqâl, ce qui veut dire que lorsqu’une quantité supplémentaire de 21 mithqâl d’argent s’ajoute aux 105 mithqâl possédés, le propriétaire doit payer la Zakât sur 126 mithqâl. Toutefois, au cas où la quantité d’argent supplémentaire qui s’ajoute aux 105 mithqâl déjà atteints serait inférieure à 21 mithqâl, le propriétaire n’aurait pas l’obligation de payer la Zakât sur la quantité supplémentaire. Cette règle s’applique chaque fois qu’une nouvelle quantité supplémentaire s’ajoute à celle déjà imposable.[15]

Traduction par :

sunnisme.net

Dimanche, le 31 mai 2020


[01]-Guide juridique du Grand Ayatollah Wahid Khorassânî qu’Allah lui accorde longue vie, article 1870
[02]-Ibidem,
[03]-Ibidem, article 1872
[04]-Ibidem,
[05]-Ibidem, article 1873
[06]-Ibidem, article 1916
[07]-Ibidem, article 1919
[08]-Ibidem, article 1881
[09]-Ibidem, articles 1892 & 1893
[10]-Ibidem, article 1927
[11]-Ibidem, article 1929
[12]-Ibidem, article 1930
[13]-Ibidem, article 1925
[14]-Ibidem, article 1913
[15]-Ibidem, article 1914

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